1°)  Association éditrice du site :

Site de l’association GESTAFORM
Adresse : 23 Rue des Martyrs de Baudrigues – 11000 CARCASSONNE
Tél.: 04 68 47 07 22 – Mobile : 06 11 34 24 53
RCS 434 323 663 – APE : 9312Z : Activités de clubs de sports
Directeur de la publication : Clélia MERLE

2°)  Autorisations de reproduction de contenus :

L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif à ce site.

Le site, les textes, les images, les sons, les photographies, les logos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus sur le site sont la propriété exclusive de l’association GESTAFORM.
Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable de l'association éditrice. Pour toute reproduction autorisée ou toute courte citation, devra être mentionné le nom de l'auteur et de la source.

3°)  Etablissement de liens hypertextes :

La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l'objet d'une autorisation expresse préalable de l'association éditrice.

4°)  Mise à jour de la notice légale du site :

L’association GESTAFORM se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site.

5°)  Consultation du site :

Les informations en consultation sur ce site sont proposées sous réserve d'erreur et d'omission. Les dates figurant sur le site ne sont données qu'à titre purement indicatif. L’association GESTAFORM ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations du site.
La société éditrice du site peut modifier les informations contenues dans ce site à tout moment et sans préavis.

6°)  Liens Externes :

Les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif. La présence de lien hypertexte vers d'autres sites Internet ne peut engager l’association GESTAFORM sur le contenu de ces sites.